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Marques déposées par monsieur Dominique Brosseau
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L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE
M. Dominique Brosseau

Numéro de dépôt :
4217560
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
L\'AISANCE À VOTRE CONVENANCE de Dominique Brosseau

Présentation de la marque L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur Dominique Brosseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.

La marque L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Dominique Brosseau a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE PIERRE ET BOIS , LOVELY TOILETTES , LOVELY TOILETTES


M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France


M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.